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Marques déposées par monsieur RENE MASSARD
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CLEAR SEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAR SEA
Monsieur RENE MASSARD

Numéro de dépôt :
4416185
Date de dépôt :
29/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2027
CLEAR SEA de RENE MASSARD

Présentation de la marque CLEAR SEA

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par monsieur RENE MASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAR SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur RENE MASSARD domicilié(e) 61 RUE CHANOINE VERGEZ - 28630 - MIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENE MASSARD domicilié(e) 61 RUE DU CHANOINE VERGEZ - 28630 - THIVARS - France.

La marque CLEAR SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR SEA arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.

RENE MASSARD a également déposé les autres marques suivantes : SCELFAST , 7 ETANCHE , UNIRESINE , condensatherm , termiverre , TERMIROC


Monsieur RENE MASSARD - 61 RUE CHANOINE VERGEZ - 28630 - MIGNIERES - France


Monsieur RENE MASSARD - 61 RUE DU CHANOINE VERGEZ - 28630 - THIVARS - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Peintures ;

Fibres textiles ;

Construction navale.